L’évaluation de la conformité

Par Christophe Chabbi dans 1. Réglementation, Législation, 2. Directive, Norme, 3. Certification, Label, 4. Audit, Evaluation, Essais

Au sens strict, l’ « évaluation de la conformité » est l’opération qui consiste à vérifier que des produits, matériaux, services, systèmes ou compétences du personnels sont conformes aux spécifications d’une norme pertinente.

Aujourd’hui, nombre de produits nécessitent des essais de conformité à des spécifications ou à des règlements de sécurité avant d’être commercialisés. Les guides et normes ISO relatifs à l’évaluation de la conformité sont le fruit d’un consensus international sur ce qui constitue les meilleures pratiques. Leur utilisation favorise la cohérence de l’évaluation de la conformité sur le plan mondial et facilite le commerce international.

Le recours aux normes pour l’évaluation

L’évaluation de conformité est le nom donné aux processus servant à démontrer qu’un produit, un service ou un système de management répondent à des conditions spécifiées. Ces exigences et les processus qui doivent être suivis pour pouvoir démontrer la conformité aux exigences spécifiées sont indiqués dans les normes et guides ISO/CEI.

Le recours aux normes ISO/CEI dans les procédures d’évaluation de la conformité permet une harmonisation dans le monde, ce qui facilite le commerce international entre les pays, mais aussi à l’intérieur de ces pays car l’acheteur du produit ou service peut avoir confiance que celui-ci répond aux exigences.

Que couvre l’évaluation de la conformité ?

L’évaluation de la conformité peut couvrir une ou plusieurs des activités suivantes :

1) L’essai d’un produit ou service pour déterminer s’il est conforme à des exigences spécifiées  ou s’il se comporte selon ces exigences.

2) L’ inspection des processus de fabrication d’un produit afin de garantir  que le produit est fabriqué de manière sûre et selon la règlementation en vigueur.

3) La mise en œuvre d’un système de management afin de garantir que les produits ou services sont fabriqués ou livrés par un organisme de manière cohérente et répondent aux attentes des clients.

Les différents types d’évaluation

Les activités d’évaluation de la conformité sont de trois sortes :

Évaluation par première partie. Terme technique utilisé lorsque l’évaluation de la conformité à une norme, une spécification ou un règlement est réalisée par l’organisme fournisseur lui-même. En d’autres termes, l’évaluation par première partie est une autoévaluation.

Évaluation par seconde partie. L’évaluation de la conformité est réalisée par un client de l’organisme fournisseur. Le fournisseur autorisera, par exemple, un client potentiel à vérifier que les produits qu’il propose sont conformes aux exigences.

Évaluation par tierce partie. Dans ce cas, l’évaluation de la conformité est réalisée par un organisme indépendant en dehors des structures du fournisseur et de l’utilisateur du produit. Par exemple un organisme de certification indépendant certifie qu’une entreprise est conforme à ISO 9001 et  lui délivre un certificat.

Quelques recommandations

Très souvent, la décision d’avoir recours à un type d’évaluation de la conformité plutôt qu’un autre dépend d’un certain nombre de facteurs, notamment du niveau de risques associés au produit/service et des exigences du client.

L’évaluation de la conformité remplit donc trois fonctions (approche fonctionnelle) qui répondent à un besoin ou à une demande de preuve que les exigences spécifiées sont remplies. Ces trois fonctions sont les suivantes : sélection, détermination, examen et attestation.

La détermination étaye les déclarations affirmant que les exigences spécifiées sont remplies et renforce la confiance que peuvent y accorder les utilisateurs. Les normes ISO servent d’exigences spécifiées.

L’évaluation de la conformité peut  être appliquée à des produits englobant des services, des processus et des systèmes comme, par exemple, les systèmes de  management.